Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet pammap-artiste.com sont :
ÉDITEUR DU SITE
Anne-Michelle Perez
Numéro de SIRET : 381608736 00033.
11 rue du Catelier 76680 Saint-Saëns – FRANCE
Email : pam.mapartiste@gmail.com
Site Web : pammap-artiste.com
HÉBERGEMENT
Epistème
255 chemin du palais
26510 SAHUNE
06 86 24 97 55
episteme-web.com
Entrepreneur individuel – R.C.S Romans 503652393500019 – Identification TVA FR02503652935
Droits d’auteur – copyright
Le site pammap-artiste.com est la propriété d’Anne-Michelle Perez.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations cartographiques, iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site internet sur un support électronique quel qu’il soit ou sur tout autre support, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que pour la consultation individuelle et privée est formellement interdite sauf autorisation préalable et écrite d’Anne-Michelle Perez. L’atteinte à l’un de ces droits constitue un délit pénal de contrefaçon (article L 335-1 à 335-10 du Code la propriété intellectuelle).
Responsabilités
Les informations publiées sont présentes à titre informatif et peuvent évoluer en fonction des modifications législatives ou réglementaires. Le Directeur de la publication ne peut être tenu responsable de l’interprétation faite par l’internaute des informations présentées sur le site pammap-artiste.com
Il appartient à l’internaute de protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le web. Le Directeur de la publication ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages survenus lors de la consultation de ce site internet.
Liens hypertexte
Les liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs ne sont pas sous contrôle d’Anne-Michelle Perez qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
Les personnes physiques ou morales désirant intégrer un lien hypertexte vers le présent site internet doivent en informer le Directeur de la publication.